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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS DISTRIBUTION
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CROUSTICAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTICAT
SANDERS DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1632257
Date de dépôt :
11/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2020

Présentation de la marque CROUSTICAT

Déposée le 11 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTICAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS DISTRIBUTION domicilié(e) Zac Cice-Blossac Centre d'Affaires Odyssée - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 267 399 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque CROUSTICAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROUSTICAT est expirée depuis le 11 décembre 2020.

SANDERS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : Crousti' , IN-NUTRIS LA SANTE QUI VIENT DE L INTERIEUR , TRADI'DOG , PREMIENCE PET NUTRITION , Minéor , IN-NUTRIS , CROUSTICANI


SANDERS DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - Zac Cice-Blossac Centre d'Affaires Odyssée - 35170 - BRUZ - France - SIREN 434267399


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2000 n°2183247 - Publication au BOPI 2000-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478093 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478094 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2010 n°2455158 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-12

Inscription le 31 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°737119 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31

Produits alimentaires pour les animaux et plus particulièrement aliments pour chats